Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
/
CONFORTMED
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFORTMED
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3324585
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/09/2027
CONFORTMED de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque CONFORTMED

Déposée le 18 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CONFORTMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mr Gwénaël TOUSSAINT domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CONFORTMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque CONFORTMED arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM , AERODOM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


CABINET LAVOIX, Mr Gwénaël TOUSSAINT - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2014 n°2571780 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-19

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660211 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-09-26

Draps à usage médical, draps chirurgicaux, draps pour incontinents ; couvertures à usage médical, couvertures chauffantes à usage médical ; oreillers à usage médical, oreillers à air à usage médical, oreillers contre l'insomnie ; traversins à usage médical ; matelas à usage médical, matelas à air à usage médical ; matelas pour l'accouchement ; alaises à usage médical ; brancards à usage médical ; chaises percées à usage médical ; fauteuils à usage médical ; bassins hygiéniques à usage médical ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; lits hydrostatiques à usage médical ; mobilier spécial à usage médical.